À propos du projet

L'étude d'avant-projet sommaire et l'évaluation environnementale (EE) seront réalisées conformément au processus de planification environnementale approuvé pour les projets du groupe B en vertu de l'évaluation environnementale de portée générale (EE de portée générale) du MTO pour les installations provinciales de transport (2000). Un rapport d'étude environnementale sur les transports (REET) sera préparé pour documenter l'élaboration de l'avant-projet préliminaire, y compris les aspects environnementaux importants de la planification et de la conception du plan recommandé. Le REET sera préparé dans le cadre de l'avant-projet sommaire pour documenter le processus d'évaluation environnementale de portée générale, y compris, mais sans s'y limiter, le problème/l’opportunité, le projet et son objectif, l'analyse/l'évaluation des alternatives de l'avant-projet sommaire pour résoudre le problème/l’opportunité, les conditions naturelles, socio-économiques, culturelles et techniques existantes dans la zone d'étude (y compris les contraintes), l'élaboration du plan recommandé, y compris ses principales caractéristiques, le processus de consultation et les résultats, les impacts environnementaux prévus, les mesures d'atténuation et de protection qui seront mises en œuvre, les activités de consultation futures et les engagements à l'égard des travaux ultérieurs.

Schéma montrant les étapes du processus d'évaluation environnementale de portée générale pour les projets du groupe « B » et plus particulièrement les étapes de la conception préliminaire, exposées en détail en cliquant sur le lien suivant.
Texte descriptif du schéma - Processus d'évaluation environnementale de portée générale pour les projets du groupe « B »

Des informations détaillées concernant l'évaluation environnementale de portée générale (EE de portée générale) du MTO pour les installations provinciales de transport (2000) et la Loi sur les évaluations environnementales de l'Ontario sont disponibles dans l'onglet Documentation.