Processus d'évaluation environnementale de portée générale pour les projets du groupe « B »
Texte descriptif du schéma
Aperçu
Le schéma décrit le processus d'évaluation environnementale de portée générale pour les projets du groupe « B », en énumérant les grandes phases du processus et en précisant les étapes ainsi que les résultats attendus de la phase de conception préliminaire.
Values
Les six phases du processus sont les suivantes :
- Consultation publique
- Évaluation continue des besoins en matière de transport
- Identification du besoin
- Conception préliminaire
- Conception détaillée
- Construction
La chronologie s'intitule « Conception préliminaire dans le cadre du processus d'évaluation environnementale ».
Les étapes et les résultats attendus de la chronologie sont présentés dans l'ordre, de gauche à droite, et sont désignés comme suit :
- La collecte des données
- Avis et site web du projet
- Produire et évaluer
- Centres d'information publics
- Sélectionner
- Finaliser
- Rapport
- Rapport d'etude environnementale sur les transports
- Autorisation
Chacune des étapes et chacun des résultats comportent une description détaillée ci-après.
La collecte des données
Examiner les informations de base disponibles et mener des études sur le terrain, le cas échéant, pour déterminer les conditions existantes dans le zone d’étude.
Avis et site web du projet
Janvier 2022
Produire et évaluer
Élaborer des alternatives de conception préliminaire pour développer le plan à long terme de l'échangeur et prendre en compte les impacts potentiels sur l'environnement naturel, socio-économique et culturel existant.
Centres d'information publics
Decembre 2022 et Mai 2024
Sélectionner
Déterminer la solution préferée et définir les mesures d'atténuation des incidences potentielles.
Finaliser
Achever la conception préliminaire de la solution privilégiée, y compris une stratégie de mise en oeuvre.
Rapport
Documenter le processus de conception préliminaire menant à la solution préferée (ou plan recommandé).
Rapport d'etude environnementale sur les transports
Septembre/Octobre 2025
(Période d'examen public de 30 jours)
Autorisation
Les exigences de la classe d'EE sont satisfaites et le projet est autorisé à passer à la désignation de l'emprise, à l'expropriation des biens et à la conception détaillée.
Présentation
Les six phases sont présentées horizontalement. Le nom de chaque phase se trouve à l'intérieur d'une flèche en forme de chevron pointant vers la gauche.
Une flèche verticale pointant vers le haut et les mots « Nous sommes ici » sont placés sous la flèche « Conception préliminaire ».
Une icône en forme de flèche circulaire à côté de la flèche « Évaluation continue des besoins en matière de transport » indique qu'elle se répète tout au long du processus.
Sous les six phases du processus figure une chronologie, intitulée « Conception préliminaire dans le cadre du processus d'évaluation environnementale », qui expose en détail les étapes et les résultats attendus de la « conception préliminaire ». La chronologie est placée à l'intérieur d'une boîte avec un triangle qui pointe vers « Conception préliminaire » dans la liste des étapes.
Les étapes et les résultats attendus sont représentés à différents intervalles le long d'une flèche orientée vers la gauche.
Les rubriques « Collecte des données », « Production et évaluation », « Sélection », « Achèvement » et « Production de rapport » sont toutes représentées à intervalles égaux le long de la flèche. L'espace entre les rubriques « Production de rapport » et « Autorisation » est légèrement plus court que l'espace entre les autres étapes. Toutes ces étapes se ramifient vers le haut à partir de la flèche.
La rubrique « Avis et site Web du projet » apparaît peu après la rubrique « Collecte de données », ce qui signifie qu'il s'agit du résultat de l'étape « Collecte de données ». La rubrique « Centres d'information du public » apparaît peu avant la rubrique « Sélection », ce qui indique que les activités de la rubrique « Sélection » sont étroitement liées aux « Centres d'information du public ». La rubrique « Rapport d'étude environnementale sur les transports » apparaît peu après la rubrique « Production de rapport », ce qui signifie qu'il s'agit du résultat de l'étape « Production de rapport ». Tous les résultats attendus se ramifient vers le bas à partir de la flèche, ce qui les distingue visuellement des étapes.
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