Documentation sur l'étude
Rapport d’étude environnementale sur les transports
- Erratum – Rapport d’étude environnementale sur les transports
- Rapport d’étude environnementale sur les transports (REET)
- Annexe A à C
- Annexe D à E
- Annexe F à H
- Annexe I à J
- Annexe K à N
Avis
- Avis de début d'études
- Avis de séance d'information publique en ligne no 1
- Avis de séance d'information publique en ligne no 2
- Avis de fin d’étude
Séance d'information publique
Liste de solutions
Informations générales
Liens vers la législation :
- Ministère des Transports de l'Ontario (MTO) - Normes et Pratiques Environnementales pour les Installations Provinciales de Transport
- Ministère des Transports de l'Ontario (MTO) – Document d'ÉE de portée générale (en anglais seulement)(pdf)
- Ministère de l’Environnement, de la Protection de la nature et des Parcs – évaluation environnementale
- Ministère de l’Infrastructure – Planification de la croissance en Ontario
- Lois-en-ligne Ontario – évaluations environnementales (Loi sur les)
- Lois-en-ligne Ontario – accès à l'information et la protection de la vie privée (Loi sur l')